Négociations
- 6 mars 2020
- 3SMS ou BASS
ouverture de la négociation sur l’accord formation professionnelle
Ordre du jour : 1. Présentation d’AXESS 2. Approbation du compte-rendu de la CPB du 27 janvier 2020 3. Projet d’accord sur la formation et le développement des compétences dans…
- 17 janvier 2020
- 3SMS ou BASS
Négociation accord formation professionnelle : on est loin du compte
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du compte-rendu de la CPB du 19 novembre 2019 2. Projet d’accord sur la formation et le développement des compétences dans le secteur sanitaire, social…
- 24 octobre 2019
- 3SMS ou BASS
Un fonds paritaire minimaliste sans aucune ambition pour le secteur !
Ordre du jour : 1. Approbation du compte-rendu de la CPB du 17 septembre 2019 et du 9 octobre 2019 2. Projet d’accord relatif à la CPPNI et au fonds…
- 17 septembre 2019
- 3SMS ou BASS
La négociation dans l’impasse
1. Approbation du compte-rendu de la CPB du 10 juillet 2019 2. Projet d’accord Pro-A suite à la publication de l’ordonnance 2019-861 du 21 août 2019 3. Présentation par les…
- 26 juin 2019
- 3SMS ou BASS
Non à une CPPNI subsidiaire
ORDRE DU JOUR : 1. Approbation des comptes rendus des CPB du 15 avril 2019 et 13 mai 2019. 2. Adhésion de la FEHAP et de la FNCLCC aux accords…
- 15 avril 2019
- 3SMS ou BASS
la confédération des employeurs en route
Ordre du jour : 1. Approbation des comptes rendus de la CPB du 25 mars 2019 2. Présentation de la Confédération des employeurs du secteur des activités sanitaire, sociale et…
- 25 mars 2019
- 3SMS ou BASS
Une réunion dans l’attente de l’agrément de l’OPCO Santé
Ordre du jour : 1. Approbation des comptes rendus des CPB des 15.10.2018, 20.11.2018 et 14.12.2018 2. Présentation du relevé de décisions de la CPB du 20 février 2019 3.…
- 22 février 2019
- 3SMS ou BASS
Les employeurs s’engagent à mettre en place un fond du dialogue social
- 20 novembre 2018
- 3SMS ou BASS
opérateur de compétence Santé : les négociations pour sa désignation vont s’engager
- 15 octobre 2018
- 3SMS ou BASS
aucune avancée !
ORDRE DU JOUR : 1. Approbation des comptes rendus de la CPB du 11 juillet 2018 et 17 septembre 2018 ; 2. Négociation sur la mise en place de la…
- 17 septembre 2018
- 3SMS ou BASS
FO demande l’ouverture d’une négociation franche et loyale sur la Formation Professionnelle
Ordre du jour : 1. Approbation du compte rendu de la CPB du 11.07.2018 ; 2. Mise en place de la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation (CPPNI) ;…
- 11 juillet 2018
- 3SMS ou BASS
Contre une Convention Unique, FO revendique un « accord passerelle »
Ordre du jour de la CPB du 11 juillet2018 : 1. Approbation de compte rendu de la CPB du 29.05.2018 2. Agenda social thématique 3. Mise en place d’une Commission…